Conseil communal du 14 décembre 2020 (2e partie): budget communal

Jérôme Derochette et Jacques Gennen

On vous rappelle que lors de cette séance fleuve du 14 décembre 2020, le point consacré au budget communal a été abordé après 23 h et a débuté par la lecture au mot à mot par le premier échevin et échevin des Finances d'un très long rapport pourtant déjà transmis  aux membres du conseil communal.

On pourrait nous objecter que la séance étant retransmise sur You Tube, il fallait contribuer à la bonne information des internautes qui, au début de la séance, étaient près de 35 et, au moment d'aborder le budget communal, étaient encore près d'une douzaine, les absents s'étant sans doute découragés au fur et à mesure que la séance se déroulait. La bonne formule reste à trouver !

Tout cela n'est pas top en termes de démocratie communale, faut-il le dire ! Et la séance en visioconférence ne permet évidemment pas un bon échange de vues !!!

Comment favoriser un vrai débat dans de telles conditions? Les points consacrés au budget du CPAS et au budget communal auraient mérité à eux seuls une séance du conseil communal.

J.D. et J.G.

(Elie Deblire, Joseph Remacle, Anne-Catherine Masson, Sybille maka, Nicolas Drehsen, Stéphanie Heyden, André Boulangé et Thibault Willem)

Budget communal 2021

Comme chaque année, on vous rappelle quelques distinctions utiles. Il y a un budget communal qui comprend:

- un service ordinaire avec des dépenses (les dépenses de personnel et de fonctionnement, les transferts et subsides, les charges de la dette et les recettes pour y faire face (taxes, Fonds des communes, aides et redevances diverses…);

- et un service extraordinaire qui est constitué des dépenses et recettes couvrant les investissements immobiliers et mobiliers.

Dans le langage courant, on évoque un budget ordinaire et un budget extraordinaire.

Les dépenses et recettes globales du budget ordinaire

Au budget ordinaire, les recettes globales (y compris celles des exercices antérieurs reportées en 2021) s’élèvent à 11.968.610 euros et les dépenses globales (y compris celles des exercices antérieurs reportées en 2021) à 11.900.355 euros. Un nouveau transfert de 150.000 euros est opéré vers le fonds de réserve extraordinaire. Il reste donc un boni de 68.255 euros. Notons que, malgré les difficultés financières, le budget de l’exercice propre 2021 est à l’équilibre et dégage même un peu de boni !

Une aide exceptionnelle de 216.863 euros provenant du Fonds des calamités enjolive les recettes et permet de comprendre les chiffres qui précèdent. Elle sera versée en compensation partielle des dégâts causés par les inondations de juin 2018.

Les recettes du budget ordinaire à l'exercice propre 2021

Elles sont constituées notamment :

-   des taxes communales : 1.455.068 euros, dont 715.000 euros pour la gestion des déchets, 113.700 euros de taxe sur la force motrice, 152.000 euros de taxe sur les secondes résidences, 270.000 euros de taxe sur les nuitées-séjours, etc. Leur taux n’est pas modifié sauf le prix des sacs-poubelle dont il a été question lors de la séance de novembre.

-   d’autres taxes communales dites additionnelles comme les centimes additionnels au précompte immobilier (2.304.084 euros, sauf mauvaise surprise) et la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques (1.823.697 euros, en diminution !), etc. (Thibault Willem craint que les conséquences de la crise sanitaire se fassent surtout sentir à l’avenir.) ;

-   de la part communale dans le Fonds des communes de la Région wallonne : 3.058.408 euros (en augmentation constante, heureusement) ; 

-   d’autres recettes provenant notamment de la vente de bois (dont la recette est estimée à 250.000 euros, comme l’année passée, largement inférieure aux années précédentes en raison des incertitudes du marché et du problème des bois scolytés (malgré leur achat à prix corrects, souligne le Premier échevin, par des entreprises de la région), etc. ;

- de la recette de compensation pour les travailleurs frontaliers 314.640 euros (en augmentation), des dividendes de Sofilux et subventions concernant le personnel APE (régime des aides à la promotion de l’emploi pour certains membres du personnel contractuel), etc., etc.

Thibault Willem, à propos des taxes communales : « A noter que concernant les taxes communales, le Gouvernement Wallon a annoncé récemment une nouvelle enveloppe de 21 millions d’euros pour compenser les diminutions de recettes des Pouvoirs locaux qui abandonneraient des taxes communales pour des secteurs spécifiques (Horeca, magasins, hébergements touristiques…) en 2021. 

À l’heure de boucler le budget, les modalités de cette compensation n’étaient pas encore connues, les inscriptions budgétaires n’en tiennent donc pas compte, mais à l’instar de ce qui s’est fait en 2020, le Collège communal sera attentif à ces réductions possibles de taxes communales et prévoira les adaptations nécessaires et possibles en cours d’année et en modifications budgétaires, d’autant plus qu’a priori, ces réductions de taxes ne sont possibles qu’à partir du moment où les rôles ont été envoyés. »

Il souligne également que le transfert à la Régie communale autonome sportive de la piscine communale et du camping de Grand-Halleux a opéré un transfert de recettes et de dépenses vers cette régie.

(Entre Aline Lebrun et le bourgmestre, une partie des membres du nouveau conseil communal des enfants qui est composé de Juliette Adam, Violette Berleur, Odile Bokken, Lavina De Oliveira, Djamélia De Oliveira, Elfie Defoy, Adeline Detaille, Louise Gallot, Mario Paque, Maëlie Schmitz, Zia Van Erdenbrugh sans oublier un garçon (quand même !), Yolan Arys)

Les dépenses du budget ordinaire (exercice propre 2021)

Les dépenses de personnel (3.924.483 euros) prennent en compte une légère indexation, des remplacements et engagements de personnel, la nomination de quatre agents administratifs, la prime pour le financement du second pilier de pension (afin d’assurer un complément de pension aux agents contractuels) et le transfert de certains membres du personnel vers la régie sportive.

Les dépenses de fonctionnement (2.853.839 euros) sont remarquablement stables, souligne le Premier échevin, tout en tenant compte des charges de la piscine communale, du camping de Grand-Halleux et du hall des Doyards transférées vers la régie sportive et de l’inscription en dépenses dans le budget communal d’un montant d’un subside pour la régie. Sans oublier une nouvelle enveloppe budgétaire de 60.000 euros pour l’achat de matériel, masques et gels si la crise sanitaire l’impose.

Les charges de la dette se maintiennent à 1.297.680 euros. 

Les dépenses de transferts et de subsides s’élèvent à 3.592.477 euros. Elles comprennent notamment l’intervention pour le CPAS (1.052.596 euros), les dotations pour la zone de police (615.901 euros) et la zone unique d’incendie (368.021 euros, en diminution vu l’intervention plus importante de la Province dans le coût de cette zone). 

À quoi il faut ajouter l’intervention dans le déficit de Vivalia, la participation dans le plan d’investissements de l’Intercommunale et la cotisation pour l’Aide Médicale Urgente (201.000 euros, soit +12 %) et l’intervention dans les budgets des fabriques d’église calculée sur la base des budgets individuels (91.228,33 euros).

Sans oublier les aides et subsides pour les secteurs associatif, enseignant, touristique, culturel, sportif, social  et pour les associations de village, le syndicat d’initiative, la maison du tourisme, la bibliothèque publique, l’Agence de Développement Local (l’ADL), le plan de cohésion sociale… Épinglons le subside habituel pour le CMH de Bra-sur-Lienne (12.500 euros).

(Le CMH, le Centre Médical Héliporté de Bra-sur-Lienne est bien soutenu financièrement par la Commune de Vielsalm) 

De nouvelles primes sont créées et concernent le taillage des haies, l’installation des citernes d’eau de pluie pour les particuliers, l’achat d’ordinateurs pour certaines familles, etc.

Les dépenses et les recettes du budget extraordinaire (le budget des investissements) 

Le budget extraordinaire (exercice propre et solde des exercices antérieurs) est équilibré en recettes globales et en dépenses globales à un montant de 11.517.312 euros (14.021.281 euros à l’exercice propre 2020), sous réserve des petites modifications apportées en séance.

Les recettes pour l’exercice propre 2020 doivent courir des dépenses d’investissements pour un montant de 10.327.312 euros et sont constituées:

- de subventions espérées pour un montant de 4.225.068 euros ; 

- d’emprunts pour un montant de 4.136.000 euros ;

- de fonds propres de 1.966.244 euros (provenant de prélèvements sur le fonds de réserve extraordinaire et de moyens de trésorerie).

Les investissements, en vrac : 

- dans les bâtiments, églises, cimetières, écoles et autres (isolation, toiture, électricité, fenêtres, panneaux photovoltaïques), poursuite de la réhabilitation des bâtiments du site de l’ancienne caserne ;

- dans les voiries et équipements divers (filets d’eau, éclairage, radar, sécurité routière, abribus, plaines de jeux, consolidation de berges de cours d’eau, bornes de recharge pour voiture électrique…) ; 

- dans le matériel technique et informatique de même que dans le charroi communal ;

- dans la poursuite de la mise en œuvre des liaisons douces (vers Grand-Halleux et Lierneux notamment), dans la couverture partielle de la place de Bruyères-en-Vosges pour couvrir les marchés qui s’y déroulent et dynamiser la place, dans la réalisation du plan qualité tourisme, la réalisation d’un réseau WIFI public, le placement de toilettes publiques le long de plan d’eau et sur le site de Bêchefa, etc.

Pour rappel, c’est le coût total des projets d’investissement qui doit être inscrit dans les dépenses du budget extraordinaire (et couvert par des recettes équivalentes) même si leur mise en œuvre prendra plusieurs années. Cette façon de faire permet notamment de pouvoir répondre à temps et à heure à des appels à projets et d’entamer la mise en œuvre des dossiers d’investissements ou de la poursuivre.

Le débat

François Rion : « Hormis le fait que les réunions sont très longues quand il y a autant de points, la préparation des réunions est fort longue pour nous aussi. À la lecture du budget, on ne doit pas se montrer ingrat même en étant dans la minorité. 

On doit remarquer qu’en effet le travail de Thibault est assez précis et complet et qu’il est remis largement dans les temps, ce qui n'a pas toujours été le cas et c’est bien dommage que Joseph Remacle ne soit pas là, j’aurais pu le regarder un petit peu en coin.

On rallonge peut-être un peu la sauce en répétant des articles bien présents, en effet, mais qui ont déjà été présents depuis bien longtemps, depuis quatre ou cinq ans, ce qui fait que pour quelqu’un qui suivrait les budgets communaux depuis cinq ans, pourrait se dire qu’on ne parle que des panneaux photovoltaïques à Vielsalm et qu’il doit y en avoir partout … Rappelons quand même qu’il n’y en a toujours pas un seul ! 

Je voudrais donc quand même un peu recibler les choses. Alors on ne va pas se montrer ingrat, mais on ne va pas voter un budget sur lequel on n’a pas de prise directe même si parfois, à force d’ânonner et de casser les pieds, certaines choses apparaissent. 

Évidemment, on a remarqué l’apparition des citernes à eau de pluie, ce qu’on accueille bien entendu très favorablement. De même en ce qui concerne le taillage des haies pour aider les agriculteurs afin de ne plus les raser : c’est très bien aussi. 

Il y a certaines bonnes choses, mais voter ce budget reste impossible car toutes les applications impliquent une maîtrise directe que nous n’avons pas.

Et puis il y a certains détails (enfin 60.000 euros quand même) comme l’installation des panneaux informatifs digitaux, laissez tomber ce genre d’idées… Ça va encore consommer de l’énergie, ça va encore être inutile, même si ça fait partie des idées que les membres du conseil consultatif de la jeunesse avaient émises de notre rencontre pré-électorale de 2018. Ils avaient dit ça sans trop de convictions, me semble-t-il. 

En ce qui concerne le budget ordinaire, je voudrais quand même bien une petite précision sur l’état de l’emploi à la bibliothèque car depuis le compte 2018, le volume des salaires a diminué presque de moitié : pour quelles raisons ? » 

Anne-Catherine Masson lui répond : « Ce qu’il s’est passé, c’est qu’il y a eu la mise à la pension en 2020 et le remplacement s’est fait non plus sous statut de personnel communal, mais sous statut de personnel de la bibliothèque ; voilà pourquoi la charge du personnel de la bibliothèque a diminué. De plus, le remplacement de la personne partie à la pension qui travaillait à temps plein est un ¾ temps. » 

Thibault Willem : « Pour le taillage des haies, c’était déjà une prime existante, mais envisagée sous un nouveau format. Concernant les panneaux, on en reparlera car il faudra réaliser un cahier des charges en temps utile, mais je prends chaque fois l’exemple des sacs-poubelle où nous avons eu un oubli récemment dans la publication du Salminfo. Ça implique qu’on va devoir faire un toutes-boîtes avec les frais de poste que cela représente. Faire passer l’info via ce canal permettrait donc de faire l’économie de ce service, mais c’est un long débat que je ne veux pas ouvrir ce soir. »

François Rion : « L’idéal, c’est qu’il n’y ait pas d’oubli, bien entendu. »

Thibault Willem : « C’est l’idéal, mais il y a énormément de choses à faire, Monsieur Rion. »

Élie Deblire : « Mais Monsieur Rion n’oublie jamais rien… On ne peut pas avoir toutes les qualités. »

Stéphanie Heyden pose à son tour quelques questions : « La partie liée au budget est toujours fort intéressante car ça permet de lister pas mal de questions. Je ne vais pas toutes les poser ce soir, on sait comment fonctionne un ordinateur et les courriels ; je vous en ferai part par la suite. Je vais juste poser quelques questions. 

Quand tu parles d’une application, Thibault, c’est vrai que c’est beaucoup plus facile de recevoir les délibérations par e-mail, mais serait-il possible d’envisager une plate-forme pour les conseillers afin d’accéder aux documents nécessaires au conseil communal (voire même à des documents plus anciens) ?  À l’extraordinaire, on évoque la rénovation de la toiture de l’ancienne école de Grand-Halleux : qu’en est-il de son affectation ? Concernant le personnel, quelle est l’évolution par rapport au statut des accueillantes extrascolaires dans nos écoles ? 

Enfin, la crise sanitaire impacte aussi les jobs étudiants. Quelle est la perspective ? Une augmentation du nombre d’étudiants durant les vacances scolaires est-elle envisagée ? »

Thibault Willem : « L’application dont je parlais est plus destinée aux citoyens ou aux touristes. Il s’agira d’une application pour faciliter la communication avec les citoyens sur différents thèmes, travaux, évènements, informations communales ou autres. 

Pour ce qui concerne l’accessibilité des membres du conseil aux données et documents administratifs, je pense qu’il faudra reprendre contact avec la Directrice générale, mais s’il faut mettre en place quelque chose de plus performant ou de plus partagé, j’y suis évidemment favorable au fait d’y réfléchir. 

Concernant l’ancienne école, je pense qu’il y a mégarde à ce niveau-là ; je parlais de la réfection de la toiture de l’ancienne maison communale. Par rapport aux étudiants, on essaie de donner une suite favorable à toutes les demandes en essayant d’aménager les horaires au mieux. En 2021, on aura évidemment encore les étudiants au niveau des voiries. Au niveau de la RCA, on prendra aussi des étudiants pour les activités au camping et à la cafeteria. »

Élie Deblire : « En ce qui concerne l’ancienne école de Grand-Halleux, pour le moment, nous répondons notamment à un besoin de l’école spécialisée qui reste bien réel. 

Pour ce qui est du coaccueil, nous tentons vraiment d’avancer pour une mise à disposition du local par rapport à une personne qui serait conventionnée avec Les P’tits Soleils. Ce dossier doit vraiment avancer dans les prochaines semaines. 

En ce qui concerne le statut des accueillantes, je pense que vous êtes certainement bien au courant de la bataille que je mène pour que les accueillantes puissent avoir un contrat à durée indéterminée. C’est un combat que je mène depuis pas mal de temps et j’espère pouvoir trouver une solution dans le courant de l’année 2021. Vous savez que ça me tient à cœur et je pense que vous le savez car vous étiez encore au Collège quand je le demandais. »

Stéphanie Heyden : « Vous n’étiez pas le seul à le demander. Je souhaiterais, pour finir, vous adresser un petit mot au sujet de notre groupe. 

D’entrée de jeu et cela a été rappelé tant pour le budget du CPAS que pour celui de la Commune, je veux souligner que nous vivons une période plus que particulière, une crise que nous traversons toutes et tous, quelles que soient les générations, et qui malheureusement n’en est qu’à ses débuts… économiquement parlant notamment. Sans oublier les drames humains qu’elle aura creusés sur son passage. 

Ce soir, vous nous avez présenté un budget réalisé au sortir d’une 1re année de crise qui a impacté les finances communales, un impact qui s’est déjà fait sentir dans les modifications budgétaires approuvées en novembre. Les effets de cette crise sont encore difficilement mesurables et se feront ressentir encore longtemps. 

Cette situation pénible tant sur le plan humain que financier, a des effets désastreux au niveau de nos liens sociaux, inutile de le rappeler. Nous nous devons pourtant de continuer nos efforts à ce niveau, nous devons continuer à nous montrer solidaires de toutes les personnes fragiles et du personnel soignant qui ne ménage pas ses efforts.

La solidarité n’a jamais été autant de mise cette année et la crise a mis en évidence l’importance des services et pouvoirs publics. Ne l’oublions pas pour tenter de retrouver des lendemains qui chantent. Le besoin de justice fiscale et sociale et le souci des autres seront plus nécessaires que jamais.

En exprimant un vote positif ce soir, c’est cette solidarité que nous voulons mettre en avant. Le budget présenté est un budget réaliste, semé d’inconnues vous l’avez dit, mais préparé grâce à l’aide de la directrice générale, de la directrice financière et des services administratifs, avec de la rigueur, beaucoup d’espoir et devrais-je même dire d’audace…mais il en faut ! 

Nous reviendrons certainement en cours d’année sur certains projets lorsque ceux-ci seront présentés plus en détail au conseil. Il y a de beaux dossiers en matière de mobilité douce, en matière de plaines de jeux, de beaux dossiers au niveau de l’enseignement, de l’environnement et j’en passe. Il y a encore beaucoup à faire en matière de sécurité routière, d’incivilités environnementales ... 

Sur le fond, nous vous rejoignons pour aller de l’avant et porter toute une série d’actions et de beaux dossiers. Il restera la forme et la mise en œuvre qui, nous l’espérons, iront dans le sens que nous souhaitons. 

Je souhaite bon travail à toutes et à tous, ici, autour de la table du conseil et aux nombreux services sociaux, aux bénévoles et volontaires, pour le bien de la population !

Je sais que s’ils avaient été là, Jacques Gennen et André Boulangé auraient voté comme les trois conseillers de Comm’Vous qui sont présents.

Je vous remercie de votre bonne attention. »

Élie Deblire : « Nous enregistrons vos encouragements. Il est vrai que le travail ne manque pas, notamment pour les membres du Collège qui pilotent l’exécutif. Les enjeux sont bien réels et les crises que vous avez citées sont à nos portes.

Il faut faire face à des besoins nouveaux. C’est ce que nous tentons de faire à travers le budget que nous proposons même si nous ne connaissons pas encore tous les effets de cette crise et que nous ne pouvons pas encore les maîtriser. 

Le Collège, au côté du CPAS, a tout fait pour mettre en œuvre la solidarité salmienne et celle-ci a été à la hauteur de nos espérances, notamment à travers le réseau Solidarité et les dons que nous avons reçus. On sait que cet engagement solidaire est réel au sein de notre commune ;  on peut être fier des Salmiens et on n’a vraiment pas à rougir de cette situation à Vielsalm. »

Stéphanie Heyden : « En parlant du réseau Solidarité, serait-il possible d’avoir un point qui détaille les initiatives et les actions pour y voir plus clair ? »

Élie Deblire : « La première action, ce sont les dons à la Maison du Parc qui ont été nombreux. Les bénévoles ont été étonnés de la générosité des Salmiens. Le CPAS, via Aline et ses équipes, gère les dons reçus en fonction des besoins. 

Concernant le réseau Solidarité, on compte trois personnes bénévoles qui se partagent le téléphone et ces trois personnes nous tiennent au courant pour qu’on puisse créer des liens entre les demandes et les offres. En ce qui concerne les masques, on est évidemment dans l’optique d’une solidarité de service rendu à la population. »

François Rion : « L’intervention de Stéphanie sur la solidarité est la bienvenue, on n’aurait pas pu mieux dire sauf sur le vote positif. Mais heureusement que j’ai un grand panneau numérique face à moi car j’avais oublié une remarque ! 

Je voudrais préciser que dans le budget extraordinaire, bien des colonnes ne sont pas remplies ; si elles sont là, c’est pour qu’elles soient remplies. Il y a là un petit manque de précision à corriger. Quand elles sont remplies, ça aide à la lecture. »

Thibault Willem : « On a eu une discussion à ce sujet, mais la comparaison peut se faire dans le tableau de bord. »

François Rion : « Oui, mais c’est plus précis dans les colonnes que dans le tableau de bord qui regroupe des articles. C’était le cas, par le passé, donc ça ne doit pas être bien compliqué à refaire. »

Thibault Willem : « C’est une question de point de vue, mais j’enregistre la demande. »

Anne Wanet : « Une question à propos du projet d’installation de toilettes à Bêchefa, je pensais que ça dépendait de la Région wallonne. »

Élie Deblire : « Oui, effectivement. On le fera évidemment en partenariat avec la Région wallonne. On ne va pas leur imposer des toilettes, mais c’est une idée qui vient de Marc Jeusette au travers de différentes réunions. 

On a prévu un article budgétaire, mais on va interpeller le ministre compétent et le département nature et forêt pour voir s’ils ne pourraient pas dégager les moyens nécessaires puisque c’est quand même une zone fort fréquentée, et si ce n’est pas le cas, si on a l’autorisation pour pouvoir prendre les devants et développer ce projet qui sera en lien avec notre politique touristique. »

Anne Wanet : « Et de quel type de toilettes s’agit-il ? »

Marc Jeusette : « J’ai rencontré quelqu’un qui venait présenter plusieurs projets dont des toilettes sèches installées dans un bâtiment en bois qui ressemble à une petite cabane. »

Au vote, on enregistre trois votes négatifs pour le groupe Écolo. C’est par contre un « oui » pour la Majorité et pour le groupe Comm’Vous.